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La signature électronique

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La signature électronique

Nous réfléchissions depuis plusieurs mois sur la mise en place d’un outil de signature électronique des actes. Le confinement du printemps 2020 a accéléré cette démarche.  

Notre cahier des charges établi, nous avons sollicité plusieurs prestataires. Nous avions besoin d’un outil de signature électronique sécurisé nous permettant de contractualiser des actes importants tels que les mandats de vente et les compromis. Nous avons retenu la solution YouSign proposée par ImmoSign.

 

Cette solution a le mérite d’être à la fois simple et sécurisée.  

 

  

Fini les séances de signatures qui durent des dizaines de minutes, avec paraphes en bas de chaque page. Une seule signature suffit pour valider l’acte et l’ensemble des annexes. Les clients apprécient ! 

Les signatures peuvent être réalisées à distance ou en présentiel.  

Vous n’avez donc plus nécessairement besoin de vous déplacer pour signer votre compromis ou votre mandat. Vous pouvez tout réaliser à l’aide de votre ordinateur ou même de votre smartphone ! Vous signez quand vous êtes disponible, à tout moment du jour et de la nuit. Utile, surtout quand on sait qu’une part importante de nos acquéreurs résident dans d’autres régions de France, ou même à l’étranger ! 


Les signatures en présence des parties, plus solennelles, sont bien sûr toujours d’actualité. Dans ce cas, la signature est réalisée à l’aide d’un stylet et d’une tablette tactile. Les actes ainsi signés peuvent être transmis automatiquement aux notaires et aux conseils.


 

L’authentification 

 

  

L’authentification des signataires est assurée par un double niveau de sécurité : chacune des parties doit disposer d’une adresse mail et d’un numéro de téléphone portable personnel. Un code de validation est systématiquement envoyé par sms.  

 

Bon à savoir : la signature électronique a la même valeur légale que la signature manuscrite (art. 1366 du Code Civil)


 

 

Nos actes étaient jusque-là signés en totalité en version papier. Ils le sont maintenant presque exclusivement en électronique. Outre la validation par nos clients, cette évolution est plébiscitée en interne. 

Vous l’aurez compris, les nouvelles technologies ont du bon. Gain de temps, souplesse, économie de papier. Contactez-nous pour en savoir plus sur cette nouvelle solution et ses avantages.